Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGAVENTIL
Numéro de dépôt :
1023072
Date de dépôt :
19/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIGAVENTIL
Déposée le 19 juillet 1977 par ARMOSIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGAVENTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGAVENTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIGAVENTIL est expirée depuis le 19 juillet 1987.
ARMOSIG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008